{"id":892,"date":"2025-05-26T11:18:26","date_gmt":"2025-05-26T09:18:26","guid":{"rendered":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/?p=892"},"modified":"2025-05-26T12:14:05","modified_gmt":"2025-05-26T10:14:05","slug":"lettre-aux-parents-deleves-particulierement-a-ceux-qui-mettent-leurs-enfants-dans-le-prive","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/?p=892","title":{"rendered":"Lettre aux parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, particuli\u00e8rement \u00e0 ceux qui mettent leurs enfants dans le priv\u00e9"},"content":{"rendered":"

Pourquoi et comment sortir du financement public de l\u2019enseignement priv\u00e9 ?<\/span><\/h1>\n

Chers parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves,<\/p>\n

L\u2019enseignement public, gratuit et la\u00efque d\u00e9livre une instruction g\u00e9n\u00e9rale, technologique ou professionnelle \u00e0 plus de huit enfants scolaris\u00e9s sur dix. Son organisation \u00ab \u00e0 tous les degr\u00e9s est un devoir de l’\u00c9tat<\/em> \u00bb, selon le pr\u00e9ambule de la Constitution. N\u00e9anmoins, presque deux \u00e9l\u00e8ves sur dix fr\u00e9quentent des \u00e9tablissements priv\u00e9s sous contrat financ\u00e9s aux trois quarts par les imp\u00f4ts pr\u00e9lev\u00e9s sur la richesse nationale par l\u2019\u00c9tat et les collectivit\u00e9s territoriales, soit une somme globale de l\u2019ordre de douze \u00e0 treize milliards d\u2019euros chaque ann\u00e9e<\/strong>, sup\u00e9rieure au budget du minist\u00e8re de la Justice (dix milliards en 2024). Selon le rapport public th\u00e9matique de la Cour des comptes<\/strong> de juin 20231<\/a><\/sup>, la proportion des \u00e9l\u00e8ves de l\u2019enseignement priv\u00e9 varie nettement en fonction du stade du cursus scolaire : elle atteint 21% des effectifs dans le second degr\u00e9 et moins de 14% dans l\u2019enseignement pr\u00e9-\u00e9l\u00e9mentaire et \u00e9l\u00e9mentaire.<\/p>\n

Les motivations religieuses de ceux d\u2019entre vous qui choisissent d\u2019inscrire leurs enfants dans un \u00e9tablissement priv\u00e9 sous contrat paraissent tr\u00e8s secondaires, sinon inexistantes. En d\u00e9pit de la progression fulgurante de l\u2019indiff\u00e9rence religieuse en France, les classes sous contrat des \u00e9coles, des coll\u00e8ges et des lyc\u00e9es priv\u00e9s rel\u00e8vent, en effet, presque exclusivement de l\u2019enseignement catholique. Pourtant, en 2018, 58% des Fran\u00e7ais se d\u00e9claraient sans religion<\/strong> et 32% seulement se consid\u00e9raient catholiques, plus par tradition que conviction. Le pourcentage de ceux assistant r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 la messe repr\u00e9sentait moins de 5% de la population2<\/a><\/sup>.<\/p>\n

En r\u00e9alit\u00e9, la d\u00e9cision d\u2019inscrire vos enfants dans un \u00e9tablissement catholique proc\u00e8de parfois d\u2019un \u00e9tat de fait, souvent d\u2019une opinion d\u00e9favorable \u00e0 l\u2019Enseignement public. Dans certains d\u00e9partements de l\u2019Ouest de la France m\u00e9tropolitaine vous n\u2019avez pas v\u00e9ritablement le choix de l\u2019\u00e9tablissement d\u2019accueil de vos enfants compte tenu du monopole r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 l\u2019enseignement catholique dans nombre de communes ou de cantons. Plus g\u00e9n\u00e9ralement, notamment au stade du coll\u00e8ge \u2013 la diff\u00e9renciation des pourcentages indiqu\u00e9s plus haut l\u2019atteste -, beaucoup d\u2019entre vous consid\u00e8rent, \u00e0 tort ou \u00e0 raison, qu\u2019un \u00e9tablissement priv\u00e9 garantirait davantage la r\u00e9ussite de vos enfants que l\u2019enseignement public. La diminution des moyens d\u00e9volus \u00e0 celui-ci nourrit sans aucun doute vos craintes et contribue, en tout \u00e9tat de cause, \u00e0 d\u00e9grader sinon le contenu de l\u2019instruction du moins les conditions dans lesquelles elle est dispens\u00e9e.<\/p>\n

Pourquoi faut-il mettre un terme au dualisme scolaire reposant sur un financement public de l\u2019enseignement priv\u00e9 ?<\/span><\/h1>\n

Avant de r\u00e9pondre \u00e0 cette question, chers parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, sachez que les partisans d\u2019une \u00c9cole publique b\u00e9n\u00e9ficiant \u00e0 titre exclusif de la partie du produit de l\u2019imp\u00f4t pr\u00e9lev\u00e9 sur la richesse nationale n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019accomplissement de ses missions dans des conditions optimales d\u00e9fendent avec la plus extr\u00eame d\u00e9termination la libert\u00e9 de cr\u00e9er et d\u2019administrer des \u00e9tablissements priv\u00e9s int\u00e9gralement financ\u00e9s sur fonds priv\u00e9s. En effet, la libert\u00e9 de l\u2019enseignement est le corollaire indispensable de celle de conscience garantie par la loi du 9 d\u00e9cembre 1905 concernant la S\u00e9paration des \u00c9glises et de l\u2019\u00c9tat<\/strong>. D\u2019ailleurs, elle ne saurait v\u00e9ritablement exister, pour les \u00e9tablissements priv\u00e9s, en dehors d\u2019une totale ind\u00e9pendance financi\u00e8re vis-\u00e0-vis de l\u2019\u00c9tat. Avant m\u00eame l\u2019entr\u00e9e en vigueur de ce texte, l\u2019article 2 de la loi dite Goblet<\/strong><\/em> du 30 octobre 1886 sur l\u2019organisation de l\u2019enseignement primaire ne pr\u00e9voyait-il pas d\u00e9j\u00e0 deux types exclusifs de financement : \u00ab Les \u00e9tablissements d\u2019enseignement primaires peuvent \u00eatre publics, c\u2019est-\u00e0-dire fond\u00e9s et entretenus par l\u2019\u00c9tat, ou priv\u00e9s, c\u2019est-\u00e0-dire fond\u00e9s et entretenus par des particuliers et des associations<\/em>. \u00bb ?<\/p>\n

Outre les d\u00e9rives induites par l\u2019absence de tout contr\u00f4le r\u00e9el de l\u2019emploi des deniers de la nation par les \u00e9tablissements priv\u00e9s qui en b\u00e9n\u00e9ficient, le financement public de l\u2019enseignement catholique sous contrat fait prosp\u00e9rer le dualisme scolaire et nourrit, par suite, une profonde division dans la R\u00e9publique et sa jeunesse. Les travaux les plus r\u00e9cents le montrent, qu\u2019il s\u2019agisse du rapport de la Cour des comptes<\/strong> de juin 2023 ou de celui de la mission d\u2019information parlementaire<\/strong> d\u2019avril 2024 : il entra\u00eene un accroissement constant des in\u00e9galit\u00e9s sociales et scolaires et constitue la source d\u2019un v\u00e9ritable s\u00e9paratisme<\/strong> dans une soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise min\u00e9e, par ailleurs, par des fractures de tous ordres. Il se repa\u00eet des moyens retir\u00e9s \u00e0 l\u2019enseignement public. Dans leur enqu\u00eate publi\u00e9e dans la revue La Pens\u00e9e<\/strong><\/em>, St\u00e9phane Bonn\u00e9ry <\/strong>et Pierre Merle<\/strong> soulignent que l\u2019enseignement public a perdu 200 000 \u00e9l\u00e8ves (- 2% environ) et 56 000 professeurs (- 7%), de 1998 \u00e0 2022, tandis que les \u00e9tablissements priv\u00e9s accueillaient 100 000 enfants de plus (+ 5% environ)3<\/a><\/sup>. La saign\u00e9e dans les effectifs de professeurs de l\u2019enseignement public a profit\u00e9 incontestablement aux \u00e9tablissements catholiques. Cette situation est inacceptable parce qu\u2019elle tourne le dos \u00e0 la promesse r\u00e9publicaine d\u2019une instruction d\u2019excellence pour tous les \u00e9l\u00e8ves.<\/p>\n

Comment peut-on mettre fin au financement public de l\u2019enseignement priv\u00e9 ?<\/span><\/h1>\n

En d\u00e9pit de la signature en trois mois, en 1960, par pr\u00e8s de onze millions de Fran\u00e7ais, soit pratiquement le quart de la population d\u2019alors, d\u2019une p\u00e9tition du Comit\u00e9 national d\u2019action la\u00efque<\/strong> (CNAL), avec le soutien des associations la\u00efques comme la Libre Pens\u00e9e<\/strong> et du mouvement ouvrier syndical (CGT<\/strong> et CGT-Force Ouvri\u00e8re<\/strong>), demandant l\u2019abrogation de la loi du 31 d\u00e9cembre 1959<\/strong> <\/em>sur les rapports entre l\u2019\u00c9tat et les \u00e9tablissements d\u2019enseignement priv\u00e9s, la perspective de la sortie du syst\u00e8me de financement public de ces derniers est demeur\u00e9e lointaine, d\u2019autant que nombre d\u2019organisations la\u00efques ont longtemps mis au rayon des accessoires le Serment<\/strong> qu\u2019elles avaient pr\u00eat\u00e9 \u00e0 Vincennes<\/strong>, en juin 1960, de tout mettre en \u0153uvre pour obtenir son abolition.<\/p>\n

N\u00e9anmoins, les temps changent. Intimement li\u00e9e \u00e0 la Cinqui\u00e8me R\u00e9publique<\/strong>, la loi dite Debr\u00e9<\/strong><\/em> fait d\u00e9sormais l\u2019objet d\u2019un regain de contestation : la crise de l\u2019une suscite de s\u00e9rieuses critiques de l\u2019autre. De surcro\u00eet, maladroites mais empreintes de la plus vive sinc\u00e9rit\u00e9, brutales mais conformes aux convictions profondes du cercle des proches du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Emmanuel Macron<\/strong>, les d\u00e9clarations de Mme Am\u00e9lie Oud\u00e9a-Cast\u00e9ra<\/strong> ont soulev\u00e9 l\u2019indignation de nombreux Fran\u00e7ais : en janvier 2024, l\u2019\u00e9ph\u00e9m\u00e8re ministre de l\u2019\u00c9ducation nationale du gouvernement dirig\u00e9 par M. Gabriel Attal<\/strong> a violemment critiqu\u00e9 l\u2019Enseignement public<\/strong> en fustigeant les absences non remplac\u00e9es des instituteurs affect\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9cole communale o\u00f9 elle avait inscrit son plus jeune fils en maternelle et en valorisant le coll\u00e8ge-lyc\u00e9e d\u2019\u00e9lite Stanislas<\/strong>, un \u00e9tablissement catholique sous contrat du chic sixi\u00e8me arrondissement de Paris. En r\u00e9alit\u00e9, elle a travesti la v\u00e9rit\u00e9 pour soutenir sa cause : la directrice de l\u2019\u00e9cole publique a d\u00e9menti les propos de Mme Am\u00e9lie Oud\u00e9a-Cast\u00e9ra<\/strong> qui souhaitait obtenir, en r\u00e9alit\u00e9 mais sans succ\u00e8s, un saut de classe pour le jeune enfant.<\/p>\n

Dans ces conditions, l\u2019exigence d\u2019une sortie du syst\u00e8me de financement public de l\u2019enseignement priv\u00e9 sous contrat prend aujourd\u2019hui les couleurs de l\u2019urgence. Naturellement, l\u2019abrogation des dispositions du Code de l\u2019\u00e9ducation issues de la loi du 31 d\u00e9cembre 1959 n\u00e9cessite des mesures d\u2019accompagnement<\/strong> : il est inimaginable de laisser brutalement en d\u00e9sh\u00e9rence deux millions d\u2019\u00e9l\u00e8ves, plus de cent trente mille professeurs de l\u2019enseignement priv\u00e9s r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s par l\u2019\u00c9tat et quatre-vingt mille autres salari\u00e9s de droit priv\u00e9. Par cons\u00e9quent, des mesures transitoires doivent permettre de sortir progressivement du cadre institu\u00e9 par la loi Debr\u00e9<\/strong><\/em> \u00e0 partir du 1er janvier 1960. C\u2019est \u00e0 quoi travaille la F\u00e9d\u00e9ration nationale de la Libre Pens\u00e9e<\/strong> (FNLP) dans le cadre d\u2019un large collectif r\u00e9unissant des Associations la\u00efques et des organisations syndicales d\u2019enseignants.<\/p>\n

Chers parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, que vos enfants fr\u00e9quentent l\u2019enseignement public ou les \u00e9tablissements priv\u00e9s sous contrat, votre souhait et vos int\u00e9r\u00eats sont les m\u00eames : vous aspirez \u00e0 un enseignement public assurant une instruction d\u2019excellence<\/strong> en faveur de toute la jeunesse de la R\u00e9publique, sans distinction, sans s\u00e9paratisme. Par suite, il convient de lui donner les moyens n\u00e9cessaires d\u2019y parvenir et d\u2019en finir avec le financement public de l\u2019enseignement catholique auquel sont allou\u00e9s douze \u00e0 treize milliards d\u2019euros pr\u00e9lev\u00e9s sur les budgets de l\u2019\u00c9tat et des collectivit\u00e9s territoriales. Seule l\u2019organisation de l\u2019Instruction publique \u00ab \u00e0 tous les degr\u00e9s est un devoir de l’\u00c9tat \u00bb.<\/p>\n

Pour ceux dont les enfants fr\u00e9quentent l\u2019enseignement priv\u00e9, soyez convaincus que notre action la\u00efque ne vise pas \u00e0 vous p\u00e9naliser en quoi que ce soit. Nous voulons simplement d\u00e9fendre un principe : c\u2019est \u00e0 l\u2019\u00c9tat d\u2019assumer la charge d\u2019instruire tous les enfants de la R\u00e9publique<\/strong>, sans s\u00e9paratisme social, politique, religieux, ethnique ou g\u00e9ographique. Tous les enfants du pays doivent avoir les m\u00eames possibilit\u00e9s de s\u2019instruire et de construire leur avenir par l\u2019obtention de dipl\u00f4mes et de connaissances utiles pour cela.<\/p>\n

Les parents doivent avoir le libre choix d\u2019inscrire leurs enfants dans l\u2019enseignement de leur choix, mais nous consid\u00e9rons que ce choix doit \u00eatre pleinement libre et non pas \u00eatre dict\u00e9 par les difficult\u00e9s cr\u00e9\u00e9es par l\u2019incomp\u00e9tence et le refus de donner tous les moyens \u00e0 l\u2019enseignement public du fait des choix politiques des gouvernements, quels qu\u2019ils soient.<\/strong><\/p>\n

Tel est le sens de notre d\u00e9marche.<\/p>\n

Chers parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, soyez assur\u00e9s de nos sentiments r\u00e9publicains les plus sinc\u00e8res et les plus fraternels.<\/p>\n

\n

La F\u00e9d\u00e9ration nationale de la Libre Pens\u00e9e,<\/span>
\nLa plus ancienne association la\u00efque de ce pays<\/span><\/h2>\n<\/blockquote>\n
  1. Cour des comptes, L\u2019Enseignement priv\u00e9 sous contrat, juin 2023. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  2. Anne-Laure Zwilling, L\u2019\u00c9volution religieuse contemporaine en France, CNRS-Universit\u00e9 de Strasbourg-\u00c9glise protestante unie de France (EPUdF), avril 2024. [↩<\/a>]<\/span><\/li>
  3. St\u00e9phane Bonn\u00e9ry, Favoriser l\u2019\u00e9cole priv\u00e9e : 20 ans de politiques \u00e9conomiques<\/em>, et Pierre Merle, Embourgeoisement des coll\u00e8ges priv\u00e9s et r\u00e9sultats PISA<\/em>, in La Pens\u00e9e<\/strong><\/em>, n\u00b0 419, juillet-septembre 2024, pages 89 \u00e0 102 et pages 103 \u00e0 117. [↩<\/a>]<\/span><\/li><\/ol>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Pourquoi et comment sortir du financement public de l\u2019enseignement priv\u00e9 ? Chers parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, L\u2019enseignement public, gratuit et la\u00efque d\u00e9livre une instruction g\u00e9n\u00e9rale, technologique ou professionnelle \u00e0 plus de huit enfants scolaris\u00e9s sur dix. Son organisation \u00ab \u00e0 tous les degr\u00e9s est un devoir de l’\u00c9tat \u00bb, selon le pr\u00e9ambule de la Constitution. N\u00e9anmoins, presque … Continuer la lecture de « Lettre aux parents d\u2019\u00e9l\u00e8ves, particuli\u00e8rement \u00e0 ceux qui mettent leurs enfants dans le priv\u00e9 »<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":904,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[23,1],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/892"}],"collection":[{"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=892"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/892\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":905,"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/892\/revisions\/905"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/904"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=892"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=892"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/ledeleguelaique.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=892"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}